L'ESMA ouvre la voie à l'inclusion des cryptomonnaies dans les OPCVM

En ce début de mai 2024, l'Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) lance une consultation pour ouvrir la voie à l'inclusion des cryptomonnaies, telles que Bitcoin, dans les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM). Cette proposition s'inscrit dans le cadre d'une révision de la directive 2007/16/CE, visant à redéfinir les actifs éligibles des OPCVM.

La consultation, qui s'étend sur une période de trois mois, du 7 mai au 7 août 2024, soulève la question de l'élargissement des actifs éligibles des OPCVM. Parmi ces actifs, les cryptomonnaies pourraient potentiellement être incluses. Cette proposition de l'ESMA est d'autant plus significative que le marché des fonds OPCVM est estimé à 12 000 milliards d'euros.

Vers une ouverture du marché institutionnel aux cryptomonnaies

Si le cadre réglementaire pour les crypto-actifs au sein de l'Union européenne est réputé complexe et difficile à respecter, cette rigueur devrait être compensée par un traitement équitable de Bitcoin et des cryptomonnaies similaires par rapport à d'autres actifs soumis à des réglementations similaires.

L'ESMA, dans son appel à contributions, évoque les questions d'éligibilité des OPCVM aux expositions directes ou indirectes à différentes classes d'actifs, dont les crypto-actifs. Cette démarche ouvre la voie à une potentielle inclusion des cryptomonnaies dans les fonds OPCVM.

« Des questions d’interprétation se sont notamment posées sur la question de l’éligibilité par les OPCVM des expositions directes ou indirectes à des classes d’actifs telles que les prêts structurés/à effet de levier, les obligations catastrophes, les matières premières, les crypto-actifs et les quotas d’émission. »

Extrait de l’appel à contributions de l’ESMA

Un nouvel horizon pour les cryptomonnaies

Pour les experts du secteur des cryptomonnaies, cette ouverture potentielle des OPCVM aux cryptomonnaies représente une opportunité significative. Nicolas Streschinsky, impliqué dans le développement de la blockchain Tezos (XTZ), souligne que cette inclusion pourrait élargir la base d'investisseurs de cryptomonnaies.

Selon Streschinsky :

" L'inclusion d'un pourcentage – même probablement faible – de crypto-actifs dans certains fonds OPCVM pourrait être un catalyseur supplémentaire pour l'élargissement de la base de détenteurs de cryptomonnaies, et plus spécifiquement les utility tokens utilisés pour payer les frais de transaction sur les principaux réseaux blockchains."

L'ouverture des OPCVM aux cryptomonnaies en Union européenne, à l'instar des ETF Bitcoin aux États-Unis, pourrait stimuler davantage le secteur des cryptomonnaies en permettant à un nombre croissant d'investisseurs institutionnels d'entrer dans la cryptosphère.